Délibérations

22/04/2025
17-JEUN-SPORTS-Changement de nom d'une structure municipale
22/04/2025
16-EDUC-Demande de subvention pour les projets pédagogiques des établissements scolaires
22/04/2025
15-EDUC-Adhésion au Réseau Français des Villes Éducatives RFVE
22/04/2025
14-EDUC-Signature d'une convention de partenariat avec l'ESPCI et la ville
22/04/2025
13-CTM-Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société VOI Technology
22/04/2025
12-CTM-Accord transactionnel Société H2L-Étoile d'Or
22/04/2025
11-CTM-Avis défavorable du CM concernant la demande de permis de Bois d'Arcy
22/04/2025
10-FIN-Adoption du Budget Primitif-Exercice 2025
22/04/2025
9-FIN-Vote des taux de fiscalité pour l'exercice 2025
22/04/2025
8-FIN-Affectation des résultats-Exercice 2024
22/04/2025
7-FIN-Compte Administratif
22/04/2025
6-FIN-Approbation du Compte de gestion-Exercice 2024
22/04/2025
5-FIN-Approbation du rapport de présentation du fonds de solidarité des communes d'IDF
22/04/2025
4-FIN-Constitution d'un groupement d'autorités concédantes entre SQY et certaines villes
22/04/2025
2-ASS-Relevé des décisions
20/03/2025
2025-1-Débat d'Orientations Budgétaires 2025 (déli + annexe) 2
20/03/2025
2025-1-Débat d'Orientations Budgétaires 2025 (déli + annexe) 1
19/02/2025
19-FIN CDE PUB-Signature d'un marché de prestations intellectuelles Centre Socio-Culturel et Maison des Jeux
19/02/2025
151-URBA-NPNRU-Quartier Merisiers et Plaine de Neauphle Bilan de concertation_compressed
19/02/2025
141-ASS-Approbation du PV du 9 décembre 2024_compressed