Délibérations

11/12/2025
149-LOG-Octroi d'une subvention à l'Amicale de locataires Eugénie Cotton
11/12/2025
148-LOG-Octroi d'une subvention à l'Amicale de locataires Maryse Bastié-Koprivnice
11/12/2025
147-LOG-Octroi d'une subvention à l'Amicale de locataires Jules Védrines
11/12/2025
146-LOG-Avenant n° 3 à la convention de délégation de compétence relative à la DML et l'APML entre SQY et Trappes
11/12/2025
145-LOG-Adoption du règlement des aides municipales OPAH-RU et convention de remboursement SQY et TRAPPES
11/12/2025
144-LOG-Approbation de la convention cadre d'abattement TFPB
11/12/2025
143-DEV ECO-Avis sur l'ouverture dominicale exceptionnelle des commerces de détail pour 2026
11/12/2025
142-URBA-Approbation du bilan de concertation concernant le projet NPNRU Barbusse Cité Nouvelle Rousseau
11/12/2025
141-FIN-Habilitation du Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement à compter du 1er janvier 2026
11/12/2025
140-FIN-Admissions en nom valeur et créances éteintes-Exercice 2025
11/12/2025
139-CULT-Approbation de l'avenant 2025-2026 à la convention de partenariat triennale au lycée de la Plaine de Neauphle
11/12/2025
138-CULT-Approbation de la convention de partenariat triennale avec l'Éducation Nationale-Lycée Plaine de Neauphle
11/12/2025
137-SPORTS-Dénomination de la tribune du stade Robert Gravaud
11/12/2025
136-EDUC-Approbation de la convention de partenariat entre Trappes et les établissements scolaires du second degré (collèges)
11/12/2025
135-EDUC-Renouvellement de la convention entente intercommunale entre Trappes et Magny-production mutualisée des repas
11/12/2025
134-EDUC-Approbation de la convention avec SQY pour la mise en oeuvre de DEMOS 2025-2028
11/12/2025
133-EDUC-Adhésion à l'ANACEJ
11/12/2025
132-EDUC-Approbation de la convention entre le Ministère de l'Éducation Nationale et Trappes-Petits déjeuners sportifs
11/12/2025
131-EDUC-Approbation de la convention pour la mise en oeuvre d'un PEDT et d'un Plan Mercredi 2024-2027
11/12/2025
130-EDUC-Approbation de la convention de partenariat et de subventionnement avec la Fédération Ensemble pour la petite enfance