Thématique - Tout -AssociationCommunicationCultureEconomie - EmploiEnvironnementEspace public - Voirie - TravauxFinancesSantéScolaire - Petite enfance - JeunesseSécuritéSocialUrbanismeVie municipale Nom Date 2025202420232022 10/06/202533-AFF FINAN-Demande de fonds de concours auprès de SQY pour stade Robert Gravaud 10/06/202532-ASS-Délégation au Maire pour l'octroi de la protection fonctionnelle aux agents communaux 10/06/202531-ASS-Délibération portant accord de la protection fonctionnelle à un agent 10/06/202530-ASS-Nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire de SQY 10/06/202529-ASS-Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2025 10/06/202528-ass-releve-des-decisions-du-ndeg-2025-33-au-ndeg-2025-77.pdf 06/06/2025Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 juin 2025 16/05/20253-ASS-PV du CM du 10 février - delib et PV 15/05/2025extrait-du-registre-des-deliberations-cm-14-avril-2025 22/04/202527-MOTION-Motion pour une politique en faveur des quartiers prioritaires de la politique de la ville 22/04/202526-VIE ASSO-Attribution des subventions aux associations-Exercice 2025 22/04/202525-VIE ASSO-Attribution d'une subvention excep à l'ARAC 22/04/202524-VIE ASSO-Approbation du règlement intérieur de l'Espace 1901-Maison des Associations 22/04/202523-VIE ASSO-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AJPF 22/04/202522-URBA-Protocole transactionnel entre la ville et Mr-Mme BEZZAOUYA 22/04/202521-SPORTS-Organisation du semi-marathon et règlement 2025 22/04/202520-RH-Mise à jour du tableau des emplois 22/04/202519-RH-Approbation du protocole relatif au fonctionnement du CLASC 22/04/202518-LOG-Fixation des tarifs des logements communaux 22/04/202518-LOG-Fixation des tarifs des logements communaux Pagination Première page « Page précédente ‹ Page 1 Page 2 Page 3 Page courante 4 Page 5 Page 6 Page suivante › Dernière page »