Thématique - Tout -AssociationCommunicationCultureEconomie - EmploiEnvironnementEspace public - Voirie - TravauxFinancesSantéScolaire - Petite enfance - JeunesseSécuritéSocialUrbanismeVie municipale Nom Date 2025202420232022 11/06/202541-DEV ECO-Rapport annuel d'activité 2023 Société GÉRAUD 11/06/202540-CTM-Mise en place d'un service de prêt, à titre gratuit, de vélos à destination de jeunes Trappistes 11/06/202539-CTM-Adoption du barème de l'arbre 11/06/202538-CTM-Adhésion au dispositif EduRénov 11/06/202537-CTM-Plan Mobilités Douces 11/06/202536-CTM-Accord transactionnel LALO 11/06/202535-CULT-Approbation du dispositif Projet ACTE 2024-2025 11/06/202534-CULT-Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 DRAC 11/06/202533-AFF FINAN-Demande de fonds de concours auprès de SQY pour stade Robert Gravaud 11/06/202532-ASS-Délégation au Maire pour l'octroi de la protection fonctionnelle aux agents communaux 11/06/202531-ASS-Délibération portant accord de la protection fonctionnelle à un agent 11/06/202530-ASS-Nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire de SQY 11/06/202529-ASS-Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2025 11/06/202528-ASS-Relevé des décisions du n° 2025-33 au n° 2025-77 10/06/202536-CTM-Accord transactionnel LALO 10/06/202535-CULT-Approbation du dispositif Projet ACTE 2024-2025 10/06/202534-CULT-Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 DRAC 10/06/202533-AFF FINAN-Demande de fonds de concours auprès de SQY pour stade Robert Gravaud 10/06/202532-ASS-Délégation au Maire pour l'octroi de la protection fonctionnelle aux agents communaux 10/06/202531-ASS-Délibération portant accord de la protection fonctionnelle à un agent Pagination Première page « Page précédente ‹ Page 1 Page courante 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page suivante › Dernière page »