Délibérations

10/06/2025
33-AFF FINAN-Demande de fonds de concours auprès de SQY pour stade Robert Gravaud
10/06/2025
32-ASS-Délégation au Maire pour l'octroi de la protection fonctionnelle aux agents communaux
10/06/2025
31-ASS-Délibération portant accord de la protection fonctionnelle à un agent
10/06/2025
30-ASS-Nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire de SQY
10/06/2025
29-ASS-Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2025
10/06/2025
28-ass-releve-des-decisions-du-ndeg-2025-33-au-ndeg-2025-77.pdf
06/06/2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 juin 2025
16/05/2025
3-ASS-PV du CM du 10 février - delib et PV
15/05/2025
extrait-du-registre-des-deliberations-cm-14-avril-2025
22/04/2025
27-MOTION-Motion pour une politique en faveur des quartiers prioritaires de la politique de la ville
22/04/2025
26-VIE ASSO-Attribution des subventions aux associations-Exercice 2025
22/04/2025
25-VIE ASSO-Attribution d'une subvention excep à l'ARAC
22/04/2025
24-VIE ASSO-Approbation du règlement intérieur de l'Espace 1901-Maison des Associations
22/04/2025
23-VIE ASSO-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AJPF
22/04/2025
22-URBA-Protocole transactionnel entre la ville et Mr-Mme BEZZAOUYA
22/04/2025
21-SPORTS-Organisation du semi-marathon et règlement 2025
22/04/2025
20-RH-Mise à jour du tableau des emplois
22/04/2025
19-RH-Approbation du protocole relatif au fonctionnement du CLASC
22/04/2025
18-LOG-Fixation des tarifs des logements communaux
22/04/2025
18-LOG-Fixation des tarifs des logements communaux