Délibérations

11/06/2025
44-RH-Fixation des conditions de remboursement des frais de déplacement et de missions
11/06/2025
43-ENVIR-Avenant n° 1 au contrat de relance et de transition écologique État-SQY
11/06/2025
42-LOG-Garantie d'emprunt réhabilitation du square Jean Macé
11/06/2025
41-DEV ECO-Rapport annuel d'activité 2023 Société GÉRAUD
11/06/2025
40-CTM-Mise en place d'un service de prêt, à titre gratuit, de vélos à destination de jeunes Trappistes
11/06/2025
39-CTM-Adoption du barème de l'arbre
11/06/2025
38-CTM-Adhésion au dispositif EduRénov
11/06/2025
37-CTM-Plan Mobilités Douces
11/06/2025
36-CTM-Accord transactionnel LALO
11/06/2025
35-CULT-Approbation du dispositif Projet ACTE 2024-2025
11/06/2025
34-CULT-Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 DRAC
11/06/2025
33-AFF FINAN-Demande de fonds de concours auprès de SQY pour stade Robert Gravaud
11/06/2025
32-ASS-Délégation au Maire pour l'octroi de la protection fonctionnelle aux agents communaux
11/06/2025
31-ASS-Délibération portant accord de la protection fonctionnelle à un agent
11/06/2025
30-ASS-Nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire de SQY
11/06/2025
29-ASS-Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2025
11/06/2025
28-ASS-Relevé des décisions du n° 2025-33 au n° 2025-77
10/06/2025
36-CTM-Accord transactionnel LALO
10/06/2025
35-CULT-Approbation du dispositif Projet ACTE 2024-2025
10/06/2025
34-CULT-Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 DRAC