Thématique - Tout -AssociationCommunicationCultureEconomie - EmploiEnvironnementEspace public - Voirie - TravauxFinancesSantéScolaire - Petite enfance - JeunesseSécuritéSocialUrbanismeVie municipale Nom Date 2025202420232022 22/04/202525-VIE ASSO-Attribution d'une subvention excep à l'ARAC 22/04/202524-VIE ASSO-Approbation du règlement intérieur de l'Espace 1901-Maison des Associations 22/04/202523-VIE ASSO-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AJPF 22/04/202522-URBA-Protocole transactionnel entre la ville et Mr-Mme BEZZAOUYA 22/04/202521-SPORTS-Organisation du semi-marathon et règlement 2025 22/04/202520-RH-Mise à jour du tableau des emplois 22/04/202519-RH-Approbation du protocole relatif au fonctionnement du CLASC 22/04/202518-LOG-Fixation des tarifs des logements communaux 22/04/202518-LOG-Fixation des tarifs des logements communaux 22/04/202517-JEUN-SPORTS-Changement de nom d'une structure municipale 22/04/202516-EDUC-Demande de subvention pour les projets pédagogiques des établissements scolaires 22/04/202515-EDUC-Adhésion au Réseau Français des Villes Éducatives RFVE 22/04/202514-EDUC-Signature d'une convention de partenariat avec l'ESPCI et la ville 22/04/202513-CTM-Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société VOI Technology 22/04/202512-CTM-Accord transactionnel Société H2L-Étoile d'Or 22/04/202511-CTM-Avis défavorable du CM concernant la demande de permis de Bois d'Arcy 22/04/202510-FIN-Adoption du Budget Primitif-Exercice 2025 22/04/20259-FIN-Vote des taux de fiscalité pour l'exercice 2025 22/04/20258-FIN-Affectation des résultats-Exercice 2024 22/04/20257-FIN-Compte Administratif Pagination Première page « Page précédente ‹ Page 1 Page 2 Page courante 3 Page 4 Page suivante › Dernière page »